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Géo2France
Carte présentant l'état d'avancement de la numérisation du cadastre et les dates prévisionnelles pour le reste du territoire de la Somme.
Ensemble des documents en cours de discussion au sein du comité technique de GéoPicardie
Cette carte représente l'avancement de la numérisation du cadastre en août 2014 et engagée sur le département de l'Aisne dans le cadre de GéoPicardie.
Le cadastre en PCI Vecteur est disponible pour 737 communes dans l'Aisne ce qui représente 90% de l'ensemble des communes du département.
Le Conseil général de l'Aisne s'est engagé pour la numérisation de 110 communes dans le cadre du groupement de commande GéoPicardie relatif à la finalisation de la numérisation du cadastre (à ce jour, il reste 20 communes à numériser).
Les autres communes seront numérisées suite à la signature de conventions entre la DGFIP et des collectivités locales (EPCI, Communes).
Tableau Synthétique des droits et usages concédés par InterAtlas pour ses Licences portant sur ses données orthophotos et produits dérivés liés.
La licence L.O.P 3 est la licence applicable aux orthophotographies de l'Oise de 2008-2009.
Document présentant les responsabilités et les droits des utilisateurs des ressources géographiques mises à disposition dans le cadre du projet GéoPicardie.